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Homvoya

Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

Ceci est une traduction fournie à titre informatif ; seule la version allemande fait foi.

Sommaire
  1. Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques)
  2. Contact
  3. Inscription au registre
  4. Numéro de TVA intracommunautaire
  5. Enregistrement DEEE (WEEE)
  6. Règlement des litiges de consommation

Informations conformément au § 5 DDG (loi allemande sur les services numériques)

TODO TODOTODOTODO TODOTODO

Représenté par : TODO

Contact

Inscription au registre

TODO (register name + number)

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro d'identification à la TVA conformément au § 27 a de la loi allemande relative à la TVA (Umsatzsteuergesetz) : TODO

Enregistrement DEEE (WEEE)

N° d'enregistrement DEEE (WEEE-Reg.-Nr.) : DE TODO

Règlement des litiges de consommation

Nous n'avons ni la volonté ni l'obligation de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de conciliation pour les litiges de consommation.

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